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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEGREANE
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TRANSIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSIA
DEGREANE SA

Numéro de dépôt :
95593069
Date de dépôt :
12/10/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2005

Présentation de la marque TRANSIA

Déposée le 12 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) DEGREANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGREANE domicilié(e) 28, avenue de Font-Pré BP 954, 83050 TOULON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 549 501 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAUTRICHE Bernard DEGREANE SA - France.

La marque TRANSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSIA est expirée depuis le 12 octobre 2005.

DEGREANE a également déposé les autres marques suivantes : MICROCOM 248 , STAD , SITELI , DEGREWIND , STARIA


DEGREANE SA - 28, avenue de Font-Pré BP 954, 83050 TOULON CEDEX - France - SIREN 549501203


DAUTRICHE Bernard DEGREANE SA - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Inscription le 17 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384035 - Publication au BOPI 2003-12-17

Inscription le 13 avril 2005 - Changement d'adresse n°410806 - Publication au BOPI 2005-04-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

capteur météorologique qui mesure le pouvoir transmissif de l'atmosphère à l'aide d'un récepteur optique situé à une distance connue d'un émetteur de lumière blanche